Mentions légales

Le site Densem est édité par VECTO, entrepreneur individuel, immatriculé sous le numéro SIREN 882 086 705 (SIRET 882 086 705 00044), dont le siège social est situé au 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris. Numéro de TVA intracommunautaire : FR23882086705.

Le directeur de la publication est le représentant légal de VECTO.

L’hébergement du site et le traitement des fichiers sont assurés par Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, tél. +352 27 89 00 57.

Pour toute question relative au site ou au service, vous pouvez écrire à VECTO à l’adresse du siège social indiquée ci-dessus.

Le nom Densem, l’interface, les textes, les éléments graphiques et les logiciels du site sont protégés. Toute reproduction, représentation ou adaptation non autorisée est interdite.

Les fichiers que vous envoyez restent votre propriété. VECTO n’acquiert aucun droit sur leur contenu, hors ce qui est nécessaire pour exécuter la conversion demandée.

Densem permet de convertir et de valider des fichiers. Le service est fourni en l’état. VECTO ne garantit pas qu’une conversion sera toujours possible, ni que le fichier obtenu reproduira intégralement le fichier d’origine.

Vous restez responsable des fichiers transmis et de l’usage que vous faites des résultats. Le site peut être interrompu pour maintenance, incident ou évolution technique.

Le traitement des données personnelles, y compris les fichiers envoyés et les cookies techniques, est décrit dans la politique de confidentialité.

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de Paris.